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RESPONSABILITE JURIDIQUE |



Titre : Droit pénal général : Licence - Master - Concours 2008-2009 Type de document : Ouvrage Auteurs : Harald Renout, Auteur Editeur : Orléans : Paradigme Année de publication : 2008 Importance : 408 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35020-045-3 Langues : Français (fre) Mots clés : DROIT / DROIT PENAL / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RESPONSABILITE PENALE / SANCTION PENALE Index. décimale : B63 Droit pénal Résumé : "Le programme est traité en quatre parties :
La norme pénale
L'infraction pénale
La responsabilité pénale
La sanction pénale" (Extrait de la 4ème de couverture)Complément : index Droit pénal général : Licence - Master - Concours 2008-2009 [Ouvrage] / Harald Renout, Auteur . - Orléans : Paradigme, 2008 . - 408 p.
ISBN : 978-2-35020-045-3
Langues : Français (fre)
Mots clés : DROIT / DROIT PENAL / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RESPONSABILITE PENALE / SANCTION PENALE Index. décimale : B63 Droit pénal Résumé : "Le programme est traité en quatre parties :
La norme pénale
L'infraction pénale
La responsabilité pénale
La sanction pénale" (Extrait de la 4ème de couverture)Complément : index Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers / Jean-Claude BERNADAT in Direction(s), n°199 (07-08/2021)
[article]
Titre : Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers Type de document : Article Auteurs : Jean-Claude BERNADAT Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 30-31 Langues : Français (fre) Mots clés : ANALYSE DE LA PRATIQUE / DEMARCHE QUALITE / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / MANAGEMENT / METHODOLOGIE / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RISQUES PSYCHOSOCIAUX / SANTE / USAGER / VULNERABILITE Résumé : "Outre le document unique d'évaluation des risques professionnels, les structures sociales et médico-sociales doivent procéder avec méthode afin de maîtriser la gestion des risques inhérents aux fragilités des personnes accompagnées. Marche à suivre." (In : présentation du document) Complément : Glossaire/liste de sites internet/notes/tableaux
in Direction(s) > n°199 (07-08/2021) . - p. 30-31[article] Gérer les risques liés aux vulnérabilités des usagers [Article] / Jean-Claude BERNADAT . - 2021 . - p. 30-31.
Langues : Français (fre)
in Direction(s) > n°199 (07-08/2021) . - p. 30-31
Mots clés : ANALYSE DE LA PRATIQUE / DEMARCHE QUALITE / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / MANAGEMENT / METHODOLOGIE / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RISQUES PSYCHOSOCIAUX / SANTE / USAGER / VULNERABILITE Résumé : "Outre le document unique d'évaluation des risques professionnels, les structures sociales et médico-sociales doivent procéder avec méthode afin de maîtriser la gestion des risques inhérents aux fragilités des personnes accompagnées. Marche à suivre." (In : présentation du document) Complément : Glossaire/liste de sites internet/notes/tableaux Gestion des risques et politique assurantielle / Michel ROPITEAU in Actualités sociales hebdomadaires, n°3045 (26/01/2018)
[article]
Titre : Gestion des risques et politique assurantielle Type de document : Article Auteurs : Michel ROPITEAU Année de publication : 2018 Article en page(s) : p. 37-42 Langues : Français (fre) Mots clés : ASSURANCE / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / LOI / REDUCTION DES RISQUES / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RISQUE Résumé : Extrait de sommaire :
- L'analyse des risques
- La construction d'une politique de "gestion des risques"
- Des mentalités et des postures très différentes face aux risques
- Le périmètre juridique et assurantiel du risque en ESSMS
in Actualités sociales hebdomadaires > n°3045 (26/01/2018) . - p. 37-42[article] Gestion des risques et politique assurantielle [Article] / Michel ROPITEAU . - 2018 . - p. 37-42.
Langues : Français (fre)
in Actualités sociales hebdomadaires > n°3045 (26/01/2018) . - p. 37-42
Mots clés : ASSURANCE / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / LOI / REDUCTION DES RISQUES / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RISQUE Résumé : Extrait de sommaire :
- L'analyse des risques
- La construction d'une politique de "gestion des risques"
- Des mentalités et des postures très différentes face aux risques
- Le périmètre juridique et assurantiel du risque en ESSMSLa loi devoir de vigilance, de l'intention à l'action / Catherine GOMY in Droits & Libertés, n°193 (03/2021)
[article]
Titre : La loi devoir de vigilance, de l'intention à l'action Type de document : Article Auteurs : Catherine GOMY Année de publication : 2021 Article en page(s) : p. 12-14 Langues : Français (fre) Mots clés : DROITS DE L'HOMME / ENTREPRISE / ENVIRONNEMENT / LEGISLATION / ONG / RESPONSABILITE JURIDIQUE Résumé : " La loi "devoir de vigilance" de 2017 introduit, pour les multinationales, des obligations juridiques quant au respect des droits humains et environnementaux. Mais les ONG constatent son application incomplète, l'insuffisance de l'action des pouvoirs publics, et continuent d'activer tous les leviers d'action disponibles." (In : présentation du document)
in Droits & Libertés > n°193 (03/2021) . - p. 12-14[article] La loi devoir de vigilance, de l'intention à l'action [Article] / Catherine GOMY . - 2021 . - p. 12-14.
Langues : Français (fre)
in Droits & Libertés > n°193 (03/2021) . - p. 12-14
Mots clés : DROITS DE L'HOMME / ENTREPRISE / ENVIRONNEMENT / LEGISLATION / ONG / RESPONSABILITE JURIDIQUE Résumé : " La loi "devoir de vigilance" de 2017 introduit, pour les multinationales, des obligations juridiques quant au respect des droits humains et environnementaux. Mais les ONG constatent son application incomplète, l'insuffisance de l'action des pouvoirs publics, et continuent d'activer tous les leviers d'action disponibles." (In : présentation du document) Manager dans le social in Actualités sociales hebdomadaires, n°2983 (11/11/2016)
[article]
Titre : Manager dans le social Type de document : Article Année de publication : 2016 Article en page(s) : p. 25-35 Langues : Français (fre) Mots clés : AIDE A DOMICILE / ASSURANCE / CONDITIONS DE TRAVAIL / DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / MANAGEMENT / ORGANISATION DU TRAVAIL / PROTECTION JURIDIQUE / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RESSOURCES HUMAINES / SAAD Résumé : - VARINI, Eléonore. Innovations Managériales : intelligence collective
- DELLANNGNOL, Clémence. Régime juridique des SAAD : des effets à retardement
- FREMINVILLE, Solange de. Garantir la sécurité juridique des directeurs
- VARINI, Eléonore. Optimiser sa signalétique
- FREMINVILLE, Solange de. Portrait : Catherine Bonnet
in Actualités sociales hebdomadaires > n°2983 (11/11/2016) . - p. 25-35[article] Manager dans le social [Article] . - 2016 . - p. 25-35.
Langues : Français (fre)
in Actualités sociales hebdomadaires > n°2983 (11/11/2016) . - p. 25-35
Mots clés : AIDE A DOMICILE / ASSURANCE / CONDITIONS DE TRAVAIL / DIRECTEUR D'ETABLISSEMENT / ETABLISSEMENT SOCIAL ET MEDICOSOCIAL / MANAGEMENT / ORGANISATION DU TRAVAIL / PROTECTION JURIDIQUE / RESPONSABILITE JURIDIQUE / RESSOURCES HUMAINES / SAAD Résumé : - VARINI, Eléonore. Innovations Managériales : intelligence collective
- DELLANNGNOL, Clémence. Régime juridique des SAAD : des effets à retardement
- FREMINVILLE, Solange de. Garantir la sécurité juridique des directeurs
- VARINI, Eléonore. Optimiser sa signalétique
- FREMINVILLE, Solange de. Portrait : Catherine BonnetPermalinkLa protection de l'enfance, dix ans après in Revue de droit sanitaire et social, n°5/2017 (09-10/2017)
PermalinkProtection de l'enfance : les mineurs, mal accompagnés / Nathalie LEVRAY in La Gazette santé social, n°161 (04/2019)
PermalinkLe régime de responsabilité applicable en cas de prise en charge séquentielle d'un mineur par le service de l'ASE / Danièle CRISTOL in Revue de droit sanitaire et social, N°5/2016 (09-10/2016)
PermalinkLa responsabilité civile et pénale des employeurs : seconde partie : la responsabilité pénale / Annabelle TURC in Actualités sociales hebdomadaires, N°3075 (14/09/2018)
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