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Auteur Valérie BALLAND |
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1955-2005 : 50 ans de politiques sociales / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2432 (02/12/2005)
[article]
Titre : 1955-2005 : 50 ans de politiques sociales Type de document : Article Auteurs : Valérie BALLAND Année de publication : 2005 Article en page(s) : 23-43 Mots clés : APPROCHE HISTORIQUE / DROIT / LOI / POLITIQUE SOCIALE Résumé : Inventaire (non exhaustif) de 50 ans de textes législatifs en politique sociale
in Actualités sociales hebdomadaires > N° 2432 (02/12/2005) . - 23-43[article] 1955-2005 : 50 ans de politiques sociales [Article] / Valérie BALLAND . - 2005 . - 23-43.
in Actualités sociales hebdomadaires > N° 2432 (02/12/2005) . - 23-43
Mots clés : APPROCHE HISTORIQUE / DROIT / LOI / POLITIQUE SOCIALE Résumé : Inventaire (non exhaustif) de 50 ans de textes législatifs en politique sociale L'accès aux dossiers personnels / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires supplément, N° 2317 (27/06/2003)
[article]
Titre : L'accès aux dossiers personnels Type de document : Article Auteurs : Valérie BALLAND ; Diane ROUSSEAU Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 3-82 Mots clés : ACCOUCHEMENT SOUS X / ASSISTANCE EDUCATIVE / DOSSIER ADMINISTRATIF / DROITS DES USAGERS / IDENTITE SOCIALE / LEGISLATION / SECRET ADMINISTRATIF Résumé : - Le régime général d'accès aux documents administratifs
- Le dossier médical
- L'accès aux origines personnelles
- Le dossier judiciaire
- La simplification administrative
in Actualités sociales hebdomadaires supplément > N° 2317 (27/06/2003) . - p. 3-82[article] L'accès aux dossiers personnels [Article] / Valérie BALLAND ; Diane ROUSSEAU . - 2003 . - p. 3-82.
in Actualités sociales hebdomadaires supplément > N° 2317 (27/06/2003) . - p. 3-82
Mots clés : ACCOUCHEMENT SOUS X / ASSISTANCE EDUCATIVE / DOSSIER ADMINISTRATIF / DROITS DES USAGERS / IDENTITE SOCIALE / LEGISLATION / SECRET ADMINISTRATIF Résumé : - Le régime général d'accès aux documents administratifs
- Le dossier médical
- L'accès aux origines personnelles
- Le dossier judiciaire
- La simplification administrativeL'accueil familial des adultes / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires supplément, N° 2458 (02/06/2006)
[article]
Titre : L'accueil familial des adultes Type de document : Article Auteurs : Valérie BALLAND Année de publication : 2006 Article en page(s) : 5-72 Mots clés : ACCUEIL FAMILIAL / ACCUEILLANT FAMILIAL / ADULTE / AGREMENT / AIDE AU LOGEMENT / APA / ASSURANCE VIEILLESSE / PERSONNE AGEE / PERSONNE HANDICAPEE / PROTECTION SOCIALE Résumé : Extrait de sommaire :
L'ACCUEIL FAMILIAL SOCIAL
L'agrément
L'organisation de l'accueil
Le statut de l'accueillant familial
L'ACCUEIL FAMILIAL THÉRAPEUTIQUE
Les acteurs
L'organisation de l'accueil
Les garanties pour la personne acueillie
L'ACCUEIL TEMPORAIRE DES PERSONNES HANDICAPEES ET DES PERSONNES AGEES
Le cadre de l'accueil temporaire
L'organisation de l'accueil temporaire
Le financement de l'accueil temporaireComplément : index
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in Actualités sociales hebdomadaires supplément > N° 2458 (02/06/2006) . - 5-72
Mots clés : ACCUEIL FAMILIAL / ACCUEILLANT FAMILIAL / ADULTE / AGREMENT / AIDE AU LOGEMENT / APA / ASSURANCE VIEILLESSE / PERSONNE AGEE / PERSONNE HANDICAPEE / PROTECTION SOCIALE Résumé : Extrait de sommaire :
L'ACCUEIL FAMILIAL SOCIAL
L'agrément
L'organisation de l'accueil
Le statut de l'accueillant familial
L'ACCUEIL FAMILIAL THÉRAPEUTIQUE
Les acteurs
L'organisation de l'accueil
Les garanties pour la personne acueillie
L'ACCUEIL TEMPORAIRE DES PERSONNES HANDICAPEES ET DES PERSONNES AGEES
Le cadre de l'accueil temporaire
L'organisation de l'accueil temporaire
Le financement de l'accueil temporaireComplément : index Actualités sociales hebdomadaires supplément - 2386 Le traitement du surendettement après la loi Borloo du 1er août 2003 : La demande de traitement du surendettement. La procédure administrative devant la commision de surendettement. La procédure judiciaire de rétablissement personnel / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires supplément, N° 2386 (17/12/2004)
[article]
Titre : Actualités sociales hebdomadaires supplément - 2386 Le traitement du surendettement après la loi Borloo du 1er août 2003 : La demande de traitement du surendettement. La procédure administrative devant la commision de surendettement. La procédure judiciaire de rétablissement personnel Type de document : Article Auteurs : Valérie BALLAND ; Clément SAINT-AUBIN Année de publication : 2004 Article en page(s) : p. 3-97 Mots clés : ENDETTEMENT / PROCEDURE / REVENU / SAISIE
in Actualités sociales hebdomadaires supplément > N° 2386 (17/12/2004) . - p. 3-97[article] Actualités sociales hebdomadaires supplément - 2386 Le traitement du surendettement après la loi Borloo du 1er août 2003 : La demande de traitement du surendettement. La procédure administrative devant la commision de surendettement. La procédure judiciaire de rétablissement personnel [Article] / Valérie BALLAND ; Clément SAINT-AUBIN . - 2004 . - p. 3-97.
in Actualités sociales hebdomadaires supplément > N° 2386 (17/12/2004) . - p. 3-97
Mots clés : ENDETTEMENT / PROCEDURE / REVENU / SAISIE Conférence de la famille : les orientations arrétées le 12 juin / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2076 (19/06/1998)
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Titre : Conférence de la famille : les orientations arrétées le 12 juin Type de document : Article Auteurs : Valérie BALLAND Année de publication : 1998 Article en page(s) : 11-12 Mots clés : FAMILLE / POLITIQUE FAMILIALE
in Actualités sociales hebdomadaires > N° 2076 (19/06/1998) . - 11-12[article] Conférence de la famille : les orientations arrétées le 12 juin [Article] / Valérie BALLAND . - 1998 . - 11-12.
in Actualités sociales hebdomadaires > N° 2076 (19/06/1998) . - 11-12
Mots clés : FAMILLE / POLITIQUE FAMILIALE La couverture maladie universelle / Véronique BAUDET-CAILLE in Actualités sociales hebdomadaires supplément, N° 2586 (12/12/2008)
PermalinkL'évolution des fonctions des travailleuses familiales / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2072 (22/05/1998)
PermalinkLe logement des personnes défavorisées / Pascal DERREZ in Actualités sociales hebdomadaires supplément, N° 2526 (12/10/2007)
PermalinkLoi contre les exclusions : le maintien dans le logement / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2095 (27/11/1998)
PermalinkLoi contre les exclusions : la mise en oeuvre du droit au logement / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2091 (30/10/1998)
PermalinkLoi contre les exclusions : la mobilisation et l'accroissement de l'offre de logement / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2092 (06/11/1998)
PermalinkLoi contre les exclusions : réforme des attributions - Mixité sociale et géographique du parc social / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2094 (20/11/1998)
PermalinkLoi contre les exclusions : le volet 'surendettement' / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2088 (09/10/1998)
PermalinkLa loi de financement de la sécurité socaile pour 1999 : politique de santé. Maladies professionnelles / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2101 (08/01/1999)
PermalinkLa loi d'orientation relative à la lutte contre les exclusions : principales mesures / Valérie BALLAND in Actualités sociales hebdomadaires, N° 2080 (17/07/1998)
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